Déposée le 8 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARFI et NELLY REINHALTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « Simple Douceur »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARFI domicilié(e) 1184A Chemin du Carriol,30140 BAGARD,France - 30140 - France et NELLY REINHALTER domicilié(e) 1184A Chemin du carriol,30140 BAGARD,France - 30140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARFI domicilié(e) 1184A Chemin du Carriol,30140 BAGARD,France - 30140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARFI SARL - 1184A Chemin du Carriol,30140 BAGARD,France - 30140 - France
NELLY REINHALTER - 1184A Chemin du carriol,30140 BAGARD,France - 30140 - France - SIREN 4
ARFI - 1184A Chemin du Carriol,30140 BAGARD,France - 30140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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